Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT BADAFIER
BOUCHE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3248506
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
HAUT BADAFIER de BOUCHE JEAN CLAUDE

Présentation de la marque HAUT BADAFIER

Déposée le 26 septembre 2003 par BOUCHE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT BADAFIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est BOUCHE JEAN CLAUDE domicilié(e) RUE BUISSERON, BP 34,84850 CAMARET - 84850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE BOUCHE domicilié(e) BP 34, RUE BUISSERON,84850 CAMARET - 84850 - France.

La marque HAUT BADAFIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT BADAFIER est expirée depuis le 26 septembre 2013.

BOUCHE JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DE LA DAME , LE BOSQUET DE LA DAME , LE SEIGNEUR DES GARRIGUES


BOUCHE JEAN CLAUDE - RUE BUISSERON, BP 34,84850 CAMARET - 84850 - France


JEAN CLAUDE BOUCHE - BP 34, RUE BUISSERON,84850 CAMARET - 84850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Boissons alcooliques : vins. Boissons de fruits et jus de fruits. Huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.